Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Sésame Pascal Morabito Place Vendôme Paris
EPONYME SA

Numéro de dépôt :
99770610
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque Le Sésame Pascal Morabito Place Vendôme Paris

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) EPONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Sésame Pascal Morabito Place Vendôme Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPONYME domicilié(e) 16 place Vendôme, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Loup ROUSSEL EPONYME - France.

La marque Le Sésame Pascal Morabito Place Vendôme Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sésame Pascal Morabito Place Vendôme Paris est expirée depuis le 22 janvier 2009.

EPONYME a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL MORABITO , LE SESAME PASCAL MORABITO , LITTLE BULLE D AIR POUR FAMILLE HAPPY. , LITTLE MONSTERS. , HISTOIRE D ENFANTS AU SERVICE DE VOTRE POLITIQUE PETITE ENFANCE


EPONYME SA - 16 place Vendôme, 75001 PARIS - France


Jean-Loup ROUSSEL EPONYME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 26 octobre 1999 - Gage constitué n°288048 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 23 avril 2002 - Rejet partiel n°345181 - Publication au BOPI 2002-04-23

Inscription le 23 avril 2002 - Rejet partiel n°345180 - Publication au BOPI 2002-04-23

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Constructions transportables et métalliques. Photographie ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer Fouets, sellerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.